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yves38brx
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Alcarin
CinePhil
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CinePhil

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Masculin Nombre de messages : 55
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MessageSujet: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeDim 13 Mai 2007 - 17:46

Notre premier rendez-vous est très proche avec les législatives. Mais l'échéance locale de 2008 avec les municipales est tout aussi importante.

Ceci étant dit, la plupart d'entre nous (nouveaux entrants en politique avec notre adhésion au MD) sont des néophytes. Comment monter une liste pour postuler à un mandat local ? Avec qui la monter ? Quelles sont les compétences nécessaires ?

Il y a une multitude de choses dont nous n'avons pas la moindre idée. Je ne parle pas forcément pour moi, mais j'en connais beaucoup parmi vous qui seraient désireux de s'investir réellement, d'abord au niveau local pour acquérir de l'expérience, et peut-être plus haut pour la suite.

Nous avons un fort besoin de renouveller le paysage politique français, et cela passe aussi par de nouveaux élus. Alors, comment les aider à se lancer dans cette grande aventure ?

Le débat est ouvert !
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Alcarin

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Masculin Nombre de messages : 87
Age : 34
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Date d'inscription : 13/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeDim 13 Mai 2007 - 17:50

Je suis d'accord, mais je pense qu'en tant que Néophyte, nous devrions nous renseigner pour appartenir à une liste déjà existante, afin d'acquérir justement cette expérience sur le terrain.

Ce serait, à mon avis, totalement déplacé de créer une liste alors que nous n'avons pas d'expérience. Mieux vaut d'abord voir le fonctionnement.

De toute façon, la plupart des Maires n'ont pas vraiment d'étiquettes. Et puis, en tant que conseiller, nous pourrions forcément proposer nos idées, et il n'y a pas de raisons qu'elles ne passent pas si elles sont bonnes.
Sinon, toute expérience est bonne à prendre. Alors, qu'on soit conseiller ou simplement sur une liste, c'est bon à prendre :D

Par contre, créer une liste, je ne pense pas que des Néophytes doivent le faire.
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doud49

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Masculin Nombre de messages : 128
Localisation : Angers
Date d'inscription : 11/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeDim 13 Mai 2007 - 17:53

Si la liste de néophytes se fait derrière qqun qui a de la bouteille ca peut être pas mal. De l'expérience et de la fraîcheur.
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CinePhil

CinePhil


Masculin Nombre de messages : 55
Age : 56
Localisation : 58 Nièvre
Date d'inscription : 12/05/2007

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MessageSujet: Débuter...   Comment créer une liste ? Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 10:45

Etre néophyte, ce n'est pas une tare. Mais pour ne pas le rester, il faut bien commencer quelque part.

Il serait sans doute intéressant, pour ceux qui souhaitent se lancer, que ceux qui ont déjà eu une expérience au niveau local par exemple, donnent leur avis, fassent partager leur expérience...

S'inscrire sur une liste existante peut bien sur être une solution, à condition qu'elle soit sans étiquette. Ce qui n'est pas si fréquent...

Sur les 36 000 communes, est-ce que quelqu'un sait combien il y a de maire sans étiquette ?
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Kronk




Nombre de messages : 16
Localisation : Athis-Mons (91)
Date d'inscription : 14/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 10:53

De toute façon, si on essaye pas, on sait pas si ça passe.....
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tux93




Féminin Nombre de messages : 7
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Date d'inscription : 11/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 1:23

CinePhil a écrit:

Sur les 36 000 communes, est-ce que quelqu'un sait combien il y a de maire sans étiquette ?

Les très petites communes ne fonctionnement pas comme les grandes. En dessous de 2500 habitants, on peut se présenter seul. Je l'ai déjà fait.
Pour les autres, il y a forcément des "clans" puisque les listes de candidatures doivent être complètes.
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jmeers

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Masculin Nombre de messages : 166
Age : 47
Localisation : Hem (59)
Date d'inscription : 19/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 17:00

Pour moi, au délà des législatives qui sont très, voire trop proches, la première étape est bien évidemment les élections municipales.
Je suis néophyte, mais près à m'investir dans un groupe expérimenté pour apprendre et apporter mes compétences.
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yves38brx

yves38brx


Masculin Nombre de messages : 454
Age : 62
Localisation : ISERE
Date d'inscription : 11/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 17:04

jmeers a écrit:
Pour moi, au délà des législatives qui sont très, voire trop proches, la première étape est bien évidemment les élections municipales.
Je suis néophyte, mais près à m'investir dans un groupe expérimenté pour apprendre et apporter mes compétences.

Un petit lien qui peut t'aider

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/elections/les_candidatures/declar-candidature-municipales/view
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libertad




Nombre de messages : 39
Date d'inscription : 12/05/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 22:10

Tux 93
Citation :
Les très petites communes ne fonctionnement pas comme les grandes. En dessous de 2500 habitants, on peut se présenter seul. Je l'ai déjà fait.

Es-tu sûr, car je suis dans une commune de moins de 3500 hbts dont l'élection ne se fait sur liste entière, est-ce que je pourrais me présenter toute seule?
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tux93




Féminin Nombre de messages : 7
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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 20:29

libertad a écrit:
Tux 93
Citation :
Les très petites communes ne fonctionnement pas comme les grandes. En dessous de 2500 habitants, on peut se présenter seul. Je l'ai déjà fait.

Es-tu sûr, car je suis dans une commune de moins de 3500 hbts dont l'élection ne se fait sur liste entière, est-ce que je pourrais me présenter toute seule?

Si mes souvenirs sont exacts, pour les communes de 2500 à 3499 Habitants, on ne peut pas se présenter seule(ca s'est sur) mais les électeurs peuvent rayer des noms. Je ne suis pas sur de ce point. Je n'ai pas trouvé l'info pour vérifier.
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Paulinus

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Localisation : Yvelines
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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 23:09

tux93 a écrit:

Si mes souvenirs sont exacts, pour les communes de 2500 à 3499 Habitants, on ne peut pas se présenter seule(ca s'est sur) mais les électeurs peuvent rayer des noms. Je ne suis pas sur de ce point. Je n'ai pas trouvé l'info pour vérifier.

En effet, http://www.legifrance.gouv.fr Code éléctoral. Article L256
Citation :

Pour toutes les communes de 2500 habitants et au-dessus, les candidatures isolées sont interdites et les bulletins distribués aux électeurs doivent comporter autant de noms qu'il y a de sièges à pourvoir.
Les électeurs conservent le droit de déposer dans l'urne des bulletins dont la liste est incomplète.

Article L257
Citation :

Les bulletins sont valables bien qu'ils portent plus ou moins de noms qu'il n'y a de conseillers à élire.
Les derniers noms inscrits au-delà de ce nombre ne sont pas comptés.
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gweltaz

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Date d'inscription : 28/05/2007

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MessageSujet: Créer une liste à St Avé (56) Morbihan-ville de + de 10000 h   Comment créer une liste ? Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 12:44

Bonjour à tous,
De ma belle bretagne qui connait le souffle du vent du large, nous sommes bien motivés pour raffraichir la vie politique avant que cette dernière ne nous "raffraichisse" !
C'est pourquoi, béotiens ou non, rompu aux discours public ou non, il faut aujourd'hui absolument et immédiatement devenir responsable !
Voilà donc la raison pour laquelle, je vous appelle, citoyens de Saint Avé, ou du coin, à nous rencontrer pour élaborer une action qui pourrait aboutir à la création d'une liste pour les municipales.
Par ailleurs, que chacun d'entre les bloggeurs puissent m'apporter le plus de conseils afin de m'éclairer sur la manière de faire une liste.
Et avant tout, n'est-ce pas trop tard déjà ?
Merci de m'aider !
Gwelatz.
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http://repaire-auray.craac.fr/
Jeune Millitant

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 14:44

C'est un peu long à lire mais très interessant.
________________________________________________
http://www.juristudiant.com/site/modules/wfsection/article.php?articleid=93
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Jeune Millitant

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Masculin Nombre de messages : 129
Age : 31
Localisation : Brunoy 91
Date d'inscription : 07/06/2007

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MessageSujet: Re: Comment créer une liste ?   Comment créer une liste ? Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 14:55

Conditions d'éligibilité au conseil municipal d'une
personne inscrite au rôle des contributions directes de la commune.






L'article
L. 228 du code électoral, en son deuxième alinéa, dispose que : « Sont
éligibles au conseil municipal tous les électeurs de la commune et les citoyens
inscrits au rôle des contributions directes ou justifiant qu'ils devaient y
être inscrits au 1er janvier de l'année de l'élection ».



On relèvera que cette disposition est moins rigoureuse que celle figurant à
l'article L. 11-2° du code électoral, concernant les conditions à remplir
pour être inscrits sur une liste électorale et qui fait obligation aux
non-résidents d'être inscrits pour la cinquième fois sans interruption l'année
de la demande, « au rôle d'une des contributions directes communales ».




C'est donc par une rédaction volontairement différente que le législateur a
entendu ouvrir plus largement les conditions d'éligibilité au conseil
municipal, que les conditions d'inscription sur une liste électorale.



L'impôt sur le revenu des personnes physiques fait partie, au même titre que
les impôts locaux, des contributions directes, au sens de l'article L. 228. Le
Conseil d'Etat, dès 1920, a eu l'occasion de l'affirmer (CE, 23 juillet 1920,
El. mun. Arpajon) et l'a confirmé à plusieurs reprises (CE, 10 janvier 1990,
El. mun. Serdinya).



Il doit s'agir d'une inscription effective au rôle des contributions directes,
indépendante de l'implantation géographique du centre des impôts dont relève le
contribuable. Le juge de l'élection considère comme inopérants, au regard de
cette disposition, le fait que la contribution n'a pas été mise en recouvrement
au jour de l'élection (CE, 11 décembre 1935, El. mun. Beausoleil) ou le
fait que l'administration ait renoncé au recouvrement en raison de la modicité
de la somme due (CE, 17 novembre 1972, El. mun. Landeda).



L'inscription au rôle est une opération annuelle qui se fonde sur les faits
existant au 1er janvier de l'année d'imposition, bien qu'à cette
date le rôle de l'année ne soit pas encore matériellement établi. Il en résulte
que lorsque le contribuable a été inscrit l'année précédente et que les faits
qui auraient alors justifié son inscription n'ont pas changé, il doit être
regardé comme inscrit au 1er janvier de l'année suivante. Lorsque le
contribuable n'était pas inscrit l'année précédente (comme cela semble être le
cas en l'espèce), il doit cependant être regardé comme inscrit au rôle des
contributions directes au 1er janvier de l'élection, s'il est
inscrit au rôle primitif.



En revanche, le « nouveau contribuable » ne pourra être regardé comme
inscrit au 1er janvier s'il n'a été inscrit qu'à un rôle
complémentaire en cours d'année (CE, 10 juin 1936, El. mun. Juvisy) ou si son
inscription résulte d'un transfert de cotisations réalisé en cours d'année,
même à raison d'un changement d'occupation intervenu avant le 1er
janvier de l'année de l'élection (CE, 3 octobre 1979, El. mun.
Aix-en-Provence). Au même titre que l'inscription d'un candidat sur la liste
électorale le rend éligible, l'inscription au rôle des contributions directes
doit le faire regarder comme éligible.



Enfin, à défaut d'être inscrit sur la liste électorale ou au rôle des
contributions directes, le candidat doit prouver qu'il aurait dû être inscrit
au rôle des contributions directes de la commune au 1er janvier de
l'année de l'élection, le juge administratif se montrant strict sur les
éléments de preuve et exigeant que l'intéressé justifie par des pièces ayant
date certaine qu'il devrait être inscrit au 1er janvier (cf.,
notamment, CE, 11 janvier 1993, El. mun. Saül [Charlotte]).
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