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 Taxes en tous genres

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juju41

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MessageSujet: Taxes en tous genres   Mer 3 Sep 2008 - 9:40

comme on a une taxe par jour , mieux vaut ouvrir un nouveau topic pour suivre!

La Taxe du jour

Augmentation à l'étude de la taxe finançant les transports locaux
[ 03/09/08 ]



Dans le cadre de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, le ministère de l'Ecologie veut relever le montant du versement transport perçu par les collectivités locales et payé par les entreprises. Mais Matignon hésite.
Une taxe sur les transports peut en cacher une autre. Parallèlement à l'instauration de la prime transport, le gouvernement envisage d'augmenter le versement transport réglé par les entreprises de plus de 10 salariés. Reversé aux autorités organisatrices des transports (collectivités locales), son montant atteint 5,1 milliards d'euros, dont la moitié versée par les entreprises franciliennes. Il sert à financer les infrastructures et le fonctionnement des réseaux.

Depuis plusieurs mois, les collectivités locales réclament au gouvernement des moyens supplémentaires afin de pouvoir assumer les objectifs fixés lors du Grenelle de l'environnement en matière d'extension des réseaux de transports en commun.

Le texte du projet de loi d'application du Grenelle (dit « loi Grenelle 2 »), envoyé en août à Matignon par le ministère de l'Ecologie et en passe d'être transmis au Conseil d'Etat, prévoit ainsi, dans son article 20, d'autoriser les « villes touristiques » de moins de 10.000 habitants à instaurer un versement transport (d'un taux maximum de 0,55 % des salaires). Pour l'instant, ce versement ne s'applique que dans les communes de plus de 10.000 habitants. Ces dernières pourraient, quant à elles, relever de 0,2 % le taux plafond du versement transport. En outre, une majoration supplémentaire de 0,1 % est prévue si des projets de tramway - plus onéreux - sont réalisés. Actuellement, le taux plafond varie de 0,55 % à 1,8 % en province (en fonction de la taille de la ville) et de 1,4 % à 2,6 % en Ile-de-France (en fonction du département).

suite ici
http://www.lesechos.fr/info/france/4767497-augmentation-a-l-etude-de-la-taxe-financant-les-transports-locaux.htm
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juju41

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Jeu 4 Sep 2008 - 14:13

celle là, elle est bien!mais trop tardive...2012!

La taxe sur les poids-lourds approuvée

Source : AFP
04/09/2008 | Mise à jour : 12:50 |




Le Premier ministre François Fillon a approuvé plusieurs mesures vertes prévues par le Grenelle de l'environnement dont la taxe sur les poids-lourds, a-t-on appris aujourd'hui auprès du ministère de l'Ecologie qui la défendait.

Conformément à une directive européenne de 2006, la taxe sur les poids-lourds devrait s'appliquer à tous les camions de plus de 12 tonnes et, à partir de 2012, de plus de 3,5 t sur le réseau routier national non concédé.

Au total, 12.000 km de réseau routier - non autoroutier - seront concernés. Il s'agit d'éviter un report du trafic de marchandises des pays voisins, où cette mesure est déjà en vigueur, sur les routes françaises.
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johanono

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Jeu 4 Sep 2008 - 22:57

Cet empilement de taxes devient ridicule. Je ne parle pas tant du niveau des impôts. Compte tenu des besoins toujours croissants, il n'est pas forcément illogique d'augmenter la fiscalité pour financer ces nouveaux besoins. A condition, bien sûr, de l'assumer, et de ne pas dire le contraire de ce que l'on fait.

Ce qui me dérange le plus, c'est qu'à une époque où il faudrait simplifier la fiscalité, cet empilement de nouvelles taxes ne fait qu'ajouter à la complexité générale de notre système fiscal. Et qui dit nouvelle taxe dit fonctionnaires supplémentaires affectés à son recouvrement.

Quitte à augmenter la fiscalité, il serait préférable d'augmenter les taux des impôts existants. Ce serait plus transparent au niveau de l'affichage politique, et coûterait moins cher en frais de recouvrement.
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Crescent

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Ven 5 Sep 2008 - 0:49

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Jean-Luc

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Ven 5 Sep 2008 - 8:06

Excellent !
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Crescent

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MessageSujet: péges urbains   Ven 5 Sep 2008 - 13:58

Le gouvernement serait en train d'étudier la mise en place de péages urbains...


Ne vous paniquez pas amis piétons, cette nouvelle taxe ne concernerait que les voitures.
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Floran

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Ven 5 Sep 2008 - 17:39

Crescent a écrit:
Le gouvernement serait en train d'étudier la mise en place de péages urbains...

Lille et Lyon serait en tête pour "innover" cette idée qui existait il y a longtemps... AU Moyen-Age. Les Verts ont toujours menacer d'appliquer ce système inefficace, zut le gouvernement y pense.
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Jean-Luc

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Ven 5 Sep 2008 - 18:03

À la limite entre Mouvaux et Tourcoing, près du domicile de mes parents, il y a toujours un arrêt du tramway nommé "octroi".
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pourleboss

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Ven 5 Sep 2008 - 18:31

Taxe sur les briquets jetables.
Et tout ce qui ne dure pas logtemps.
Taxe sur les plus values engendrées par des constructions de l'Etat améliorant l'espace...
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liberspirita

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Ven 5 Sep 2008 - 23:22

Pour moi, l'une des plus ridicule est la taxe 2% sur le poisson, pour soi-disant aider les marins-pecheurs ! Un modèle de la taxomania française ...
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Crescent

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MessageSujet: taxe sur le port de la barbe   Sam 6 Sep 2008 - 0:27

5 septembre 1698 : Le tsar "Pierre le grand" impose une taxe sur le port de la barbe
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Jean-Luc

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Sam 6 Sep 2008 - 8:02

Évite de donner des idées au petit, tu veux ?
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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Sam 6 Sep 2008 - 12:12

Tiens, voilà une taxe de plus, voilà une taxe de plus... Il faudra payer 2,50 euros pour recevor à domicile la nouvelle carte grise automobile.
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johanono

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Dim 14 Sep 2008 - 21:37

Et encore une nouvelle taxe ! C'est le Figaro qui le dit :

Citation :
Création d'une taxe pique-nique ?

Selon les informations du Journal du Dimanche, le gouvernement s'apprête à créer une taxe sur les produits en plastique jetables. Une "taxe pique-nique" inspirée du modèle belge et qui frapperait à hauteur de 20% le prix des sacs en plastique, la vaisselle jetable (couverts, goblets et assiettes en plastique), les films plastique et aluminium. Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, aurait obtenu le feu vert de Matignon.
La liste française des produits concernés par cette taxe n'est pas définitivement arrêtée, pas plus que le taux. Le ministère de l'Ecologie aimerait l'étendre aux sacs de caisse, briquets, rasoirs, adhésifs, etc. Jean-Louis Borloo a retenu le modèle de l'éco-participation, à l'image du prélèvement qui renchérit de quelques centimes à quelques euros les produits électriques et électroniques depuis deux ans , et qui permet de financer notamment la collecte et le recyclage des ordinateurs et téléviseurs hors d'usage. Cette éco-participation aux produits en plastique sera inscrite dans le projet de loi de finances pour 2009, présenté fin septembre au Conseil des ministres.
"Il y a cette idée de la taxe pique-nique, du nom qui a été adopté en Belgique (...). On pourrait imaginer ça sur d'autres types de produits, tout ce qui est jetable", a confirmé dimanche sur Europe 1, Nathalie Kosciusko-Morizet, citant l'exemple ... des couches pour bébés. "On pourrait faire en sorte que dans toutes les maternités publiques on vous apprenne à vous servir de couches lavables", a-t-suggéré la secrétaire d'Etat à l'Ecologie. "Une des solutions pour réduire à la source (la production de déchets, ndlr), c'est de faire de la fiscalité environnementale sur les produits jetables par destination", a-t-elle enfin souligné.
La taxe pique-nique s'inscrit dans l'extension du principe du "bonus-malus" écologique appliqué déjà à l'automobile. En l'espèce, il s'agirait d'un pur "malus", la création d'une prime à l'achat d'autres produits de pique-nique "propres" n'étant pas prévue, rapporte le JDD.

Si c'est pour protéger l'environnement, nous voilà rassurés...
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marco11

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 11:10

Ils ont oublié les préservatifs dans la liste Arrow
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Jean-Luc

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 11:23

marco11 a écrit:
Ils ont oublié les préservatifs dans la liste Arrow
C'est vrai que d'une certaine manière, il s'agit bien d'un accessoire de "pique-nique".
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juju41

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 11:29

surtout de "nique"
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marco11

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 11:37

Oui il faut bien remplir le panier ! ( humour douteux , que la gente féminine prenne ce jeu de mot au 2ème degré )
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Jean-Luc

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 12:02

juju41 a écrit:
surtout de "nique"
Il y a aussi la pique.
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johanono

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 13:04

Si le gouvernement dément, on dira alors que cette idée aura été un dérapage de plus, pour ne pas dire un tête-à-queue...
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Jean-Luc

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 13:09

Ce ne sera pas la première de leurs idées qui capote.
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juju41

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 13:11

ça carbure dans les neurones des Modem, ce matin...
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johanono

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 13:14

Ca carbure à 69 km/h !
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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 14:07

juju41 a écrit:
ça carbure dans les neurones des Modem, ce matin...
Visiblement, ça carbure aussi dans le cerveau des ministres du gouvernement. Ils ont de ces idées.
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johanono

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MessageSujet: Re: Taxes en tous genres   Lun 15 Sep 2008 - 19:10

Pour le Figaro, la taxe pique-nique est confirmée :

Citation :
Borloo confirme la «taxe pique-nique»



Un surcoût de 90 centimes d'euro sera appliqué aux produits non recyclables, comme les assiettes, les gobelets en carton ou encore les sacs plastiques.


«On le fait», a affirmé lundi matin sur RTL le ministre de l'Ecologie, confirmant une information parue la veille dans le «Journal du dimanche». «Il existe déjà une taxe sur les produits très polluants : détergents, huiles, pesticides. Il avait été prévu de l'étendre à un type de produits complémentaires, c'était les assiettes et couverts en plastique et carton non recyclables pour financer par l'écoparticipation les produits recyclables», a expliqué Jean-Louis Borloo. Ainsi un surcoût de «90 centimes d'euro» par kilo de vaisselle jetable serait envisagé pour les produits non recyclables, mais il «ne s'agit que d'un exemple, les barèmes définitifs ne sont pas encore prêts», a poursuivi le ministre. Selon les services du ministère de l'Ecologie, il s'agit moins d'une taxe que «d'une contribution sur les produits fortement générateurs de déchets.»
Un surcoût appliqué aux briquets ?



D'après le «Journal du dimanche», cette «taxe pique-nique» est d'inspiration belge, où, depuis le 1er juillet 2007, un impôt similaire frappe à hauteur de 20% le prix des sacs en plastique, la vaisselle jetable. En France, la liste des produits concernés pourrait être élargie aux sacs distribués aux caisses des magasins, briquets, rasoirs et adhésifs, selon l'hebdomadaire. La «taxe pique-nique» serait une nouvelle contribution à l'éco-participation. Ce prélèvement supplémentaire a été mis en place en 2006 pour financer la collecte et le recyclage des ordinateurs et téléviseurs hors d'usage. Son élargissement aux produits en plastique devrait être inscrit dans le projet de loi de finances pour 2009. Cette «taxe pique-nique» serait justifiée, selon le ministre de l'Ecologie, alors que chaque Français produit en une année 360 kilos de déchets. «Il faut bien qu'on réduise nos déchets», a affirmé Jean-Louis Borloo.
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