Les poubelles

Bon, comme je n'arrive pas à trouver le bon fil, j'en crée un nouveau.

Bon, Pollutec s'est bien passé, et j'ai enfin un tout petit peu plus de temps.

Voici quelques propositions en vrac :


- favoriser le traitement de proximité. On pourrait, par exemple, associer km et % de variation de prix dans une remise d'offre : soit deux exutoires, A et B pour un même déchet, A étant distant de 20 km, et B de 35 km.
A est plus cher de 10% que B. Mais comme il est plus proche de 15km que B, alors il remporte le marché, car il bénéficie d'une décote de 15% (qui correspond à 15km, soit la distance entre A et B)

- rendre le Plan Départemental d'Elimination des Déchets opposable. A quoi ça sert que la Préfecture puis maintenant le Conseil Général bâtissent des Plans, s'ils ne servent à rien, puisque personne ne les respectent?

- Travailler d'ailleurs plutôt à un plan Régional. Aujourd'hui, tout nos partenaires (Véolia, SITA...) sont organisés sur le modéle des régions administratives. Ils font voyager les déchets d'un département à l'autre, sans que d'ailleurs les collectivités puissent avoir de gros moyens de pression. Certaines villes peuvent être plus proche du département voisin pour le traitement de leur déchets.

- Exonérer de la TGAP sur les exploitation en Régie. Il faut favoriser encore davantage cette forme d'exploitation des unités de traitement et collecte, qui sont garantes du service public, indépendamment de considération financière.

- Contractualisation entre l'Etat et les Collectivités locales sur des objectifs environnementaux : Il n'est pas normal que l'application de la loi ne soit modulée en fonction des impératifs du terrain. Par exemple, nous avons subit le traitement des NOX sur les usine d'incinération, qui coûte une fortune, et est inefficace écologiquement. En tout cas, bien moins que l'installation de nouveaux moyens de transports en commun. Tout le monde le sait, et pourtant, la seule réponse de l'Etet, c'est "c'est la loi, alors il faut l'appliquer..."

- Sensibilisation obligatoire des scolaires : Il doit être réservé deux heures/an pour la sensibilisation au problème des déchets.

- Obligation d’avoir un composteur dans chaque pavillon. Tout ceux qui ont la chance d’avoir un jardin devraient composter chez eux. De même, en cas de logement collectif, prévoir un espace pour de compostage collectif. Il faut aussi embaucher des « maîtres composteurs » pour ces opérations.

- Redevance uniforme par habitation ou local : je ne crois pas trop aux effets de la redevance incitative, qui se base uniquement sur un rapport financier et non pas citoyen. Je crois par contre beaucoup aux effets néfastes de la redevance incitative. Sans entrer dans le débat, il faudrait réfléchir à une redevance uniforme, comme pour la redevance télé.

- Obligation pour Eco-emballages de couvrir 100% des dépenses des collectivités locales en tri. Après tout, le principe pollueur-payeur devrait s’appliquer intégralement et non pas sur 50 ou 60% des dépenses. Et pas de discussion non plus sur la cotisation ou non de certains cartons

- Interdiction d’incinérer ou de mettre en décharge des produits neufs. Obligation de les apporter dans des magasins tenus par les collectivités locales. Tous les ans, en décembre, les entreprises se débarrassent de leurs stocks pour ne pas payer d’impôts sur les bénéfices. C’est honteux, car il s’agit du travail d’homme et de femmes. Il faut que ces produits puissent être valorisés. De même, il devrait y avoir un contrôle interne en entreprise ou/et au niveau du déchargement des semi qui viennent en traitement pour valoriser tous les produits qui ne sont pas dangereux pour la sécurité des consommateurs. On ne doit plus brûler des parfums parce que le flacon n’est pas tout à fait conforme à ce qu’avait imaginé le créateur, on ne doit plus brûler des faillites d’entreprises…

- Obligation d’ouvrir des déchetterie à moins de 10 minutes de chaque habitant. On pourrait, dans certaines zone, y associer d’autres services communaux, puisque quasiment toutes les déchetteries sont ouvertes le samedi toute la journée.

- Obligation de valoriser sur place le tri sélectif. Il n’est pas normal, de faire faire des centaines de km à des matériaux recyclables pour qu’ils soient valorisés. Envoyer des bouteilles plastique ou du papier à recycler en Chine est un non sens complet. Chaque Région administrative devrait avoir ses propres usines de recyclage et de valorisation.

- Utilisation de l’électricité ou du gaz produit par les incinérateurs ou les décharges pour faire fonctionner les bennes d’Ordures Ménagères. Les Bennes ne devraient plus rouler qu’avec de l’énergie produite par les déchets.


Bon il s’agit là bien sûr de propositions, qui peuvent être largement débattues, améliorer, contredites…Mais au moins, ça peut servir de base pour un programme.

Salut, Yann 35

Plan Départemental : ce n'est pas un problème de financement, mais d'opposabilité du Plan. Quand ça passe devant le juge administratif, il faut que celui-ci puisse s'appuyer sur le Plan pour refuser telle ou telle décision de l'Etat, collectivité ou privé.

TGAP : Elle est mise en place actuellement dans le Grenelle. Il n'ay a donc pas d'exonération a avoir, puisque les recettes ne sont pas encore rentrées dans les caisses de l'Etat. Et la grande crainte de tous, c'est que les 400 millions que les TGAP doivent rapporter soient utilisées pour tout et n'importe quoi, mais pas reversé dans les caisses de l'Ademe. Une fois de plus, il faut rappeler que la TGAP actuelle rapporte 200 millions d'€ et que seuls 50 millions sont reversé à l'ADEME pour la gestion des déchets. La TGAP déchets doit-elle financer la baisse des carburants pour les pêcheurs ou la construction des logements sociaux.

contractualisation : ce n'est pas une question de financement, mais une question d'objectifs. Pour parler concret, l'Etat oblige les usines d'incinération à traiter les NOX. Coût minimum, 10 €/t. Soit pour une usine qui incinère 100 000 tonnes/an, un coût supplémentaire de 1 000 000 €. Ce qui équivaut à 3 bus supplémentaires qui permettrons de réduire de 20% les NOx, alors que sur une usine, c'est de l'ordre de 0.5%. Pour le même coût, on a un investissement 40 fois plus efficace en terme de réduction de pollution...

Sensibilisation : 2h de cours/an ce n'est pas le bout du monde, et ça doit s'intégrer sans problème dans les cours de SVT ou d'éducation civique. Quand au financement et l'animation, ils sont assuré par les syndicats de collecte des déchets, comme c'est déjà le cas actuellement. Mais des écoles refusent, sous prétexte que ce n'est pas dans le programme.

Composteurs : financement public, comme cela se fait déjà le plus souvent ; Tous les déchets compostables que vous laissez chez l’habitant, ce sont des tonnes en moins à collecter et à traiter. Et le financement par économie se fait sans problème.

Redevance incitative : Il faut surtout éviter que les déchets sois mis dans les forêts, brûlés au fond des jardins…sous prétexte de payer moins. Car la pollution engendrée peut être jusqu’à 100 000 fois plus importante (1kg brûlé au fond d’un jardin équivaut à 100 tonnes dans une usine d’incinération, en terme de pollution).
De plus, tout le monde est persuadé que ça va baisser. Au mieux, on gagne 5% du coût global de la TEOM.
L’avantage d’une redevance type télé, c’est qu’elle est forcément plus juste que la TEOM actuelle (qui ne prend en compte que le foncier bâti), et permet d’inclure l’ensemble des habitants dans un même effort. S’il y doit y avoir incitation, elle doit se faire au niveau d’une commune, pas au niveau des particuliers. Nous avons tous le même environnement qui est un bien commun et non pas une somme d’intérêts particuliers.

Ce n’est pas Eco-emballages qui emballe les produits….mais fait payer les industriels de l’emballage pour reverser aux communes. En l’occurrence, en moyenne, elle paye actuellement 0.6 cts d€/emballage. En portant la contribution à 1 ct, les frais de tri seraient couverts surtout si Eco-emballages ne fait pas de placement hasardeux aux îles caïmans…

Interdiction de jeter des produits neufs ? « Quelle conséquences économiques ? » Je ne comprends pas trop la question. On va pouvoir acheter un produit qui était destiné à la destruction, éventuellement à un prix un peu inférieur si nécessaire, dans un cadre hors grande distribution. Bon, on économise aussi pour les entreprises le coût de la destruction. Pour l’Etat, c’est neutre, puisqu’il ne récupérait déjà pas l’impôt sur ces produits détruits.

Déchetteries : le coût de la collecte en déchetteries est toujours plus faible que celui de la même tonne collectée en porte à porte (rapport 1.5). Et regrouper des services communaux permet aussi un meilleur service public. Le coût d’une déchetterie, c’est environ 20 €/an/hab, déjà compris le plus souvent dans la TEOM.
Je prend un exemple : pour des question de sécurité, on peut imaginer deux personnes en permanence sur une déchetterie. Sauf qu’elles ne sont pas en permanence à accueillir le public. L’une d’entre elle pourrait aussi, dans la cabane du gardien, avoir quelques papiers administratifs ou/et tenir un cahier des demandes des administrés pour les transmettre dés le lundi à la secrétaire de mairie. Coût : Un gardien supplémentaire par déchetterie le samedi, soit 3500 €/an (charges comprises).

Obligation de recycler dans la Région.
Il existe déjà des usines de recyclage en France, souvent mal répartie sur l’ensemble du territoire, pour des raisons historiques. Pour installer une usine, on ne considère que la masse critique de matériaux à recycler, et non pas les transports. Il faut intégrer cette dimension. C’est aussi cela, le localisme, cher Yann…

Utilisation de l’énergie produite par les déchets.
Actuellement, l’énergie est revendue à EDF ou à GDF. Et les bennes consomment du gazoil. Il s’agit donc simplement de changer de carburant. Le coût est dans l’investissement sur les bennes, mais que l’on retrouve à terme dans les économies d’énergie. Un camion électrique, en terme de consommation coûte environ 10 fois moins qu’un camion à gasole. http://ecolologique.blogspot.com/2007/11/les-vhicules-de-demain.html

Ce sont donc biens des propositions et non pas d’honorables souhaits, mais qui, bien sûr, peuvent être améliorer, complétés…

Et puis, pour avancer, il faut proposer dans un domaine que l’on maîtrise un peu. Sinon notre programme pour le Modem ne rester qu’un veux pieux, ou pire, qu’un programme électoraliste qui voudra faire plaisir aux électeurs sans être tenable.

J'ajoute que, suivant tes conseils, je chiffrerais bien volontier les économies d'énergie et les créations d'emplois.

J'attend avec impatience tes proposition concrétes sur le localisme ou sur la sécurité privée, de façon à pouvoir les lire du même oeil critique (et constructif, n'en doutons pas) comme tu as pu lire mes propositions.

Merci d'Avalie pour ce complèment d'information qui crédibilise tes "souhaits" et en fait donc des propositions.

Par contre, si tu allais jusqu'au bout tu chiffrerais également la perte d'activité donc d'emplois de ces propositions à hauteur des économies (d'argent ou d'énergie) réalisées.

à D'Avalie noire , demain je lirai avec attention ton post .

Ce post n'est pas tout jeune mais bon....

Concernant l'écologie, le maître mot dans la bouche de nos trouveur de solution est "taxe".
Pourquoi se borner à vouloir punir les pollueurs, surtout qu'a certains niveaux ils ont les moyens de payer. Cela me fait penser aux "pêcheurs" du 16eme siècle qui pouvaient commettre toutes les fautes possibles pour leur bon plaisir, car une confession "réparait" tout leurs méfaits.
Et pourquoi au contraire ne pas baisser la taxe d'enlèvement des ordures ménagères aux habitants agissant en éco-citoyens? Les économies effectuées grâce à un tri sélectif respecté, et redistribuées en diminuant cette taxe favoriseraient des actes écologiques.

d'avalie noire a écrit:

Sensibilisation : 2h de cours/an ce n'est pas le bout du monde, et ça doit s'intégrer sans problème dans les cours de SVT ou d'éducation civique. Quand au financement et l'animation, ils sont assuré par les syndicats de collecte des déchets, comme c'est déjà le cas actuellement. Mais des écoles refusent, sous prétexte que ce n'est pas dans le programme.

Composteurs : financement public, comme cela se fait déjà le plus souvent ; Tous les déchets compostables que vous laissez chez l’habitant, ce sont des tonnes en moins à collecter et à traiter. Et le financement par économie se fait sans problème.

Déchetteries : le coût de la collecte en déchetteries est toujours plus faible que celui de la même tonne collectée en porte à porte (rapport 1.5). Et regrouper des services communaux permet aussi un meilleur service public. Le coût d’une déchetterie, c’est environ 20 €/an/hab, déjà compris le plus souvent dans la TEOM.
Je prend un exemple : pour des question de sécurité, on peut imaginer deux personnes en permanence sur une déchetterie. Sauf qu’elles ne sont pas en permanence à accueillir le public. L’une d’entre elle pourrait aussi, dans la cabane du gardien, avoir quelques papiers administratifs ou/et tenir un cahier des demandes des administrés pour les transmettre dés le lundi à la secrétaire de mairie. Coût : Un gardien supplémentaire par déchetterie le samedi, soit 3500 €/an (charges comprises).

pas frais le post peut être ... mais je tombe seulement maintenant dessus.

juste sur ces points là:

sensibilisation : il y a déjà à l'école primaire 11h/semaine au cycle 3 (CE2-CM2) à consacrer aux sciences dont "déchets : réduire, réutiliser,recycler " ... çà doit bien occuper un peu de tes 2h/an

compostage : il y a eu il y a quelques semaines des reportages sur l'expérience menée en Belgique : la mairie de Mouscron fournit 2 poules aux habitants des maisons et un lombricomposteur à ceux en appart pour les épluchures ... intéressant comme idée je trouve (les poules ne font pas bruit contrairement aux coqs, j'ai en au toute mon enfance en banlieue pourtant) , en plus les heureux propriétaires de maison ont de bons oeufs frais.

déchetterie : la notre fonctionne plutôt comme çà.

sinon je suis d'accord avec Thierry18. Ici le passage au tri sélectif s'est dans les faits traduits par un ramassage moins fréquent des déchets ménagers ( 4/semaine au lieu de 6) + 1 collecte/semaine des recyclables+ 1/semaine des déchets verts en saison .... et une augmentation de la taxe d'ordures .... pas évident de vendre le tri sélectif dans ces conditions .
Difficile également d'obtenir un tri correct , 1 ramassage/semaine des recyclables c'est peu et du coup cela augmente le risque de mauvaise répartition pour "compenser".

THIERRY18 a écrit:

Ce post n'est pas tout jeune mais bon....

Concernant l'écologie, le maître mot dans la bouche de nos trouveur de solution est "taxe".
Pourquoi se borner à vouloir punir les pollueurs, surtout qu'a certains niveaux ils ont les moyens de payer. Cela me fait penser aux "pêcheurs" du 16eme siècle qui pouvaient commettre toutes les fautes possibles pour leur bon plaisir, car une confession "réparait" tout leurs méfaits.
Et pourquoi au contraire ne pas baisser la taxe d'enlèvement des ordures ménagères aux habitants agissant en éco-citoyens? Les économies effectuées grâce à un tri sélectif respecté, et redistribuées en diminuant cette taxe favoriseraient des actes écologiques.

Thierry, les idées de taxes ne sont bonnes que pour les politiciens du XXème siècle qui veulent toujours de la croissance en intégrant des pratiques écologiques, autrement dit il vaut mieux continuer à produire toujours plus en dépensant aussi toujours plus de taxes. Réduire le volume de déchets c'est réduire du volume de production donc de la décroissance volumétrique et ça, beaucoup n'en veulent pas et personne ne s'y prépare sérieusement.

Faire diminur la taxe de chacun? Pour l'instant, elle est calculée sur le Foncier bâti, et pas sur la production de déchets. Pour ce qui me concerne, quandje calcul ce que doit telle ou telle commune pour contribuer au service de gestion des déchets, j'inclue une plus vlue ou une moins value en fonction de la progression du tri selectif d'une année sur l'autre. vous ne pouvez pas faire cela au poids brut, car il suffit d'avoir un resto dans le viallage pour que le tonnage collecté en verre soit trés importants et fausse donc les réusultats.
Pser les pubelle de tri sélectif? Alors vous devez être sûr qu'il n'y a que du sélectif dans la poubelle et tout le monde sera tenté d'y mettre le verre alors que la plupart dutemps celui -ci est collecté en apport volontaire.
Il existe cependant parfois des consignes, qui fonctionnent trés mal en France, et qui peuvent inciter financiérement au tri.
Pourquoi pas fournir des poules..A la cmapgne tout le monde en a. En ville, on s'oriente plutôt vers du compostage collectif. Mais c'est peut-être une idée à creuser.
L'augmentation de la TEOM vient le plus souvent d'une réglementation toujours plus dure. Deux exemples : la R437 conseille désormais trés fortement l'utilisation de bacs roulants à la place des sacs. Les collectivités se précipitent donc pour fournir das bacs aux habitants. Grosso-modo, en location maintanance, un bac, c'est 10 €/an/foyer.
De même, l'Europe, avec transposition en droit français, a durci la réglementation sur les rejets des oxydes d'azote; Coûts d'investissement et de fonctionnement : 10 €/tonne. Comme un foyer de trois personne produit environ 1 tonne d'OM/an, cela représente donc encore 10 € supplémentaires sur la facture du foyer.
Voilà deux exemple qui montrent qu'on peut payer (en moyenne) 20 € supplémentaires d'une année sur l'autre, sans véritable service supplémentaire, et en faisant néanmoins un bon tri sélectif. S'il n''y avoit pas de tri sélectif, on paierait environ 20% plus cher.
Et puis, fait-on du tri sélectif pour réduire sa facture ou sauver la planéte???
Quand à la réduction du volume des déchets, pour ne prendre que les emballages, leur nombre à légérement diminué entre 2003 et 2006 et leur poids ne cesse dediminuer (-10% entre 1997 et 2006).
Pour ce qui concerne ma collectivité, le tonnage incinéré ne cesse de diminuer (-25% sur 10 ans), au profit des déchetteries et du tri sélectif. Aujourd'hui, en France, les tonnages collectés en sélectif et en déchetterie sont supérieurs à ceux collectés en OM bruts....Le nombre de passage par semaine, même si pour les habitants cela ne représente que ce qu'ils voient de la gestion des déchets, n'a pas finalement dans la facture finale un impact supérieur à 15%.

Cet été j'ai dû faire une recherche pour une dame qui se plaignant que le camion des ordures ménagères ne passe pas vers chez elle ... voulait qu'on lui enlève la taxe des OM.
A noter que depuis que la Communauté des Communes et non plus le village s'occupe de cela ... les hameaux ne sont plus desservis.
Mais la taxe étant un impot elle reste due.

« Un système de zéro déchet coûte moins cher »

Citation :

San Francisco est très avancée dans le recyclage de ses détritus, notamment dans la collecte de déchets organiques pour en faire du compost. S'il y a bien quelques initiatives isolées, la France apparaît très en retard dans ce domaine. Pourquoi ?

Nombre de collectivités françaises ont investi dans des décharges ou des incinérateurs, qui sont très chers et qui sont une catastrophe pour l'environnement, car ils rejettent des particules très toxiques. Ces collectivités sont ensuite liées par contrat aux incinérateurs pendant vingt ou trente ans et doivent alimenter ce monstre en fournissant des déchets, sinon elles doivent payer des amendes. Cela conduit à des situations paradoxales dans lesquelles les villes ne sont pas incitées à recycler, puisque cela enlève des déchets à l'incinérateur et peut au final leur coûter plus cher !

La France compte en plus de très importantes entreprises de gestion des déchets [Veolia et Suez particulièrement]. Ils ont besoin d'appliquer leurs solutions dans le pays pour les promouvoir à l'étranger.

   Et c'est pas la faute à l'Europe ! (l'Europe fait beaucoup pour l'écologie)

Bien que je trouve l'article un peu "orienté", la question mérite d'être posée.