[mesure Sarko] Fichier Adn / Immigration

Les médecins dénoncent des pressions sur l'accueil des étrangers malades
LE MONDE | 23.11.07 | 14h44 •


Logique médicale contre logique administrative. Alors que le gouvernement a durci sa politique d'immigration, imposant aux préfets des objectifs chiffrés en matière d'éloignement, des médecins s'alarment de la dégradation des conditions d'octroi de titres de séjours aux étrangers gravement malades. Le Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (Smisp) dénonce "les pressions croissantes" qui s'exercent sur les médecins par les services préfectoraux, "en violation manifeste du code de la santé publique en ce qui concerne la déontologie médicale". Il devait être reçu, vendredi 23 novembre, par le cabinet de la ministre de la santé, Roselyne Bachelot.



Depuis 1998, la France accorde des titres de séjour aux étrangers dont l'état de santé est "d'une exceptionnelle gravité" et "sous réserve qu'ils ne puissent effectivement bénéficier d'un traitement approprié dans le pays dont ils sont originaires". Ces régularisations - qui concernent surtout des étrangers porteurs du virus du sida, d'une hépatite, diabétiques ou des personnes souffrant de graves troubles psychiques - sont passées de 2 900 cartes attribuées en 2001 à 7 200 en 2005. Sous l'effet des restrictions du droit d'asile, les étrangers déboutés se sont reportés sur cette possibilité de séjour. Le taux d'accord des médecins inspecteurs est, lui, passé de 76 % en 2001 à 65 % en 2004, dernière année où des chiffres officiels sont disponibles.

Les préfectures ont fait face à un afflux de demandes, sans pouvoir le contrôler : contrairement au reste de la réglementation sur le séjour des étrangers, qui relève de l'administration, le droit au séjour pour raisons médicales fait intervenir un médecin, dont la déontologie impose de ne se prononcer que sur critères médicaux. Dans le dispositif, les médecins inspecteurs de santé publique sont en première ligne. Leur avis, positif ou négatif, formulé après qu'un premier praticien a examiné le candidat au séjour, emporte souvent la décision des préfets. Aujourd'hui, bon nombre de médecins se plaignent de n'être plus en mesure d'examiner sereinement ces dossiers. Selon le Smisp, les accrocs au secret médical se multiplient : des courriers entre médecins sont transmis sous enveloppe ouverte ou simple chemise ; lors du dépôt de la demande, les guichetiers des préfectures exigent de voir le certificat médical, ce qui n'est pas prévu par la procédure.

"Depuis quelques mois, les collègues nous font remonter de plus en plus de problèmes, explique Brigitte Lacroix, présidente du Smisp. Les dossiers qu'ils examinent sont discutés par leur hiérarchie, on leur redonne en leur demandant de mieux regarder... Les têtes des directions départementales de l'action sanitaire et sociale (Ddass) leur disent : "La préfecture se plaint qu'il y a trop d'avis positifs..." Il faut dire que les directeurs de Ddass sont soumis aux préfets, lesquels sont soumis à de fortes pressions."


RÉALITÉ D'ACCÈS AUX SOINS


Les médecins dénoncent des tentatives d'inflexion plus subtiles. Fin 2006, le ministère de l'intérieur a diffusé 30 fiches-pays sur son intranet, recensant "l'existence de l'offre de soins" et "sa répartition géographique" dans les pays d'origine. Elles sont présentées comme une "aide à la décision", à "caractère purement informatif" pour les médecins. Le Smisp conteste la validité des informations collectées, estimant qu'elles ne renseignent en rien sur la réalité de l'accès aux soins.

Le ministère de l'immigration et de l'identité nationale nie toute immixtion dans les décisions des médecins. "Nous ne voyons aucune modification récente permettant d'étayer les informations du Smisp, affirme le cabinet du ministre Brice Hortefeux. La procédure des étrangers malades est restée inchangée et ne sera pas modifiée. Elle repose sur l'avis des médecins inspecteurs, donné en toute indépendance et dans le respect du secret médical."

"La loi reste inchangée, certes, mais nous constatons une volonté délibérée de bloquer le processus d'attribution de titre de séjour, répond Arnaud Veïsse, directeur du Comité médical pour les exilés. Et cela marche, en partie."

ALLAIN JULES C@MMUNICATION
* LA LIBERTE D'EXPRESSION DANS SA QUINTESSENCE* « Le courage. C'est de refuser la loi du mensonge triomphant, de chercher la vérité et de la dire » (Jean Jaurès)

samedi 24 novembre 2007
AFFAIRE KARIATA SAVANE :LES RAVAGES DE L'INCONGRUITE (L'IDENTITE) NATIONALE.

L'identité nationale ou incongruité nationale est entrain de détruire peu à peu la cohésion sociale. En parler pendant la campagne électorale pour prendre les voix de l'extrême droite est à la limite compréhensible. En revanche, continuer dans la même dynamique, instaurer des quotas sans le dire alors qu'on promeut sur la loi même dite de l'immigration de Brice Hortefeux l'interdiction desdits quotas est simplement hypocrite, malsain et discriminatoire.

Hier avec Alert2Neg, nous avons rencontré Kariata Savane et sa soeur cadette, Doguo. Sans accent, connaissant parfaitement la France, ayant travaillé dans la Police, ces critères n'ont pas été suffisant pour lui épargner une garde à vue de onzes heures.Un procès verbal abscons où on peut lire Mlle X qui a usurpé l'identité de..elle même bref, la folie des agents et de ceux qui mettent en place ce genre de pratique politicienne et raciste.

Malgré la présence de sa famille, malgré le témoignage d'un officier des RG avec qui elle travailla jadis, sa mise en cause flagrante relève du mépris même que les autorités ont des Droits des Noirs (inexistants) en France. Où va la France lorsqu'un officier de police n'est pas suivi par ses collègues ? Ne doit-il pas défendre à juste titre une Noire ?

Parfaitement intégrée, parlant le français correctement, ils n'ont pas manqué de lui parler le français "petit-nègre"-toi connaître la Seine et Marne; toi "habité" à quelle cité...? etc.


Voilà la République qu'on construit à coup de discrimination. Où sont donc les leaders Noirs ? Où est Rama Yade, la chargée des Droits de l'homme dans ce Gouvernement de....j'évite de dire des conneries...

J'ose espérer qu'elle donnera une suite judiciaire à cette mésaventure car, aujourd'hui encore, correspondant sans doute à la minorité qui ne dit rien, ne porte jamais plainte, souffre en silence. Et, cerise sur le gâteau, personne ne s'est excusé de ce comportement, ni à la Police ni au Gouvernement. Pourquoi ? Parce que Kariata a sans doute le tort d'être NOIRE.

http://allainjulesblog.blogspot.com/2007/11/affaire-kariata-savane-les-ravages-de.html

Je transmets ce texte reçu par mél :

"Vous trouverez ci-joint le texte de la pétition lancée par France Terre d'Asile

Cette pétition peut être signée sur le site de France Terre d'Asile :
www.france-terre-asile.org

Le lundi 19 novembre 2007, deux intervenantes sociales travaillant pour France Terre d'Asile, dans le cadre d'un dispositif de protection de l'enfance financé par l'Etat, ont été interpellées au petit matin à leur domicile parisien. Fouille au corps, perquisition, saisie de l'ordinateur personnel, transfert menottées à Coquelles dans le Pas-de-Calais, maintien en garde à vue pendant plus de 12 heures pour l'une et 24 heures pour l'autre ; ce traitement musclé avait pour but de vérifier, selon le Procureur de la République de Boulogne-sur-Mer, si elles s'étaient rendues complices ou non d'aide au séjour irrégulier. Il conclura à une générosité « mal placée ». Ces méthodes témoignent pour le moins d'une dérive répressive et inacceptable.

Cet incident n'est pas isolé. Les organismes signataires ne peuvent accepter que ces pratiques détestables se généralisent à l'ensemble du territoire national. Ils sont décidés à s'y opposer par tous moyens de droit.

De plus en plus de travailleurs sociaux se trouvent confrontés, dans leur exercice professionnel, à la situation des « sans » : sans papiers, sans domicile, sans emploi… au final, sans existence.

Parmi ces personnes, que certaines politiques publiques veulent rendre invisibles, les migrants sont particulièrement visés à plusieurs titres : celui d'être précaires, étrangers et éventuellement en situation irrégulière.

Dans ce contexte, les intervenants sociaux tentent, conformément aux missions du travail social, de venir en aide à tous, indépendamment de leur origine et nationalité. Ce faisant, ils participent au maintien du pacte social et
républicain de notre pays fondé sur la liberté, l'égalité et la fraternité.

En 2003, la loi sur la maîtrise de l'immigration a introduit une immunité humanitaire pour protéger les associations et leur personnel. Dans une décision du 2 mars 2004, le Conseil constitutionnel a rappelé que « le délit d'aide au séjour irrégulier d'un étranger en France commis en bande organisée ne saurait concerner les organismes humanitaires d'aide aux étrangers ».

Cette décision s'applique à l'ensemble du secteur social dont les missions s'inscrivent, pour l'essentiel, dans un cadre normatif défini par le Code de l'action sociale et des familles.

Les organismes du secteur social sont comptables des actes accomplis par leurs agents dans l'exercice de leur contrat de travail. Dès lors, pour les organisations soussignées, l'interpellation de travailleurs sociaux en raison de leur activité professionnelle constitue une entrave caractérisée à l'exercice de leurs missions. Les travailleurs sociaux, dans l'accomplissement de leurs missions, n'aident pas au séjour irrégulier d'étrangers mais assurent le respect du droit de toute personne à une vie décente et à la dignité."

Mariani et Goasguen réclament une réforme de l'AME
NOUVELOBS.COM | 13.12.2007 | 15:53

Les députés UMP Thierry Mariani et Claude Goasguen réclament une réforme de l'aide médicale de l'Etat, qui permet un accès gratuit aux soins pour les sans-papiers, afin de lutter contre "les abus" et "les fraudes".

Les députés UMP Thierry Mariani et Claude Goasguen viennent de déposer, jeudi 13 décembre, une proposition de loi réclamant une réforme de l'aide médicale de l'Etat (AME), afin de lutter contre "les abus" et "les fraudes" et "mieux contrôler ce gouffre financier".
Créée en 2000, l'AME bénéficiait en 2006 à 190.000 personnes - ne pouvant prétendre à la couverture médicale universelle (CMU) - sous conditions de ressources et de résidence.
Elle permet un accès gratuit aux soins pour les sans-papiers résidant en France depuis au moins trois mois, ainsi que pour les étrangers en situation régulière arrivés depuis moins de trois mois.
"Il n'est pas question de remettre en cause le principe" de l'AME mais de "proposer des mesures pour mieux contrôler ce gouffre financier", expliquent les deux députés dans leur exposé des motifs en estimant que "la prestation moyenne par bénéficiaire s'élève à 2.500 euros" par an -pour un coût global estimé à "445 millions d'euros"- "contre 1.500 euros en moyenne pour un assuré du régime général".

Des chiffres plus précis sur l'immigration

Afin d'optimiser la lutte contre les abus, Thierry Mariani et son collègue veulent notamment que "le seul lieu de dépôt des demandes d'AME soit la mairie", qui pourra "vérifier les conditions de ressources, d'identité et de résidence", deux mesures visant à "mieux lutter contre les inscriptions multiples et les fraudes".
Ce texte de loi visant à "centraliser les demandes d'AME" pour "un contrôle plus efficace de cette dépense de l'Etat" permettra aussi, selon ses auteurs, de "donner des chiffres plus précis sur l'immigration".
Thierry Mariani et Goasguen veulent en effet permettre aux maires de "mémoriser" et faire un "traitement automatisé" des demandes d'AME dans des "fichiers" dont la durée de conservation serait précisée par décret.

La photo des bénéficiaires

Alors que les crédits de l'AME augmenteront de 77% en 2008, le gouvernement a déjà annoncé début novembre des mesures de lutte contre la fraude avec "l'établissement courant 2008 d'un titre d'admission à l'AME non photocopiable", comportant la photo de "chacun des bénéficiaires".
La ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, étudie aussi la possibilité d'une "participation des bénéficiaires aux dépenses de soins, soit sous une forme de ticket modérateur, soit sous une forme forfaitaire".

Réaction de SOS Racisme

SOS Racisme a réagi dans un communiqué à cette proposition de loi, en exprimant "non plus une consternation qui serait feinte mais sa plus vive opposition" à la proposition de loi déposée par les deux députés. "Présentée, comme d'habitude, sous l'angle du 'bon sens', cet amendement, une fois de plus, poursuit deux objectifs détestables (…): l'association obsessionnelle entre fraude et immigration ainsi que la remise incessante sur le tapis de la question de l'immigration", poursuit l'association.

Pauvre France, c'est de pire en pire. Et j'entend en écho le PS qui explique le nombre de candidat "issu de l'immigratio". ça veut dire quoi? que parce que papa ou maman, ou parce que un des grands parents n'était pas français, alors nous sommes des français différents? est-ce qu'on imagine qu'on tiendrait le même type de propos sur les "français issu de l'immigration italienne, ou portugaise, ou espagnole, ou polonaise..."
Je suis né sur le sol français, et sauf erreur, c'est encore ce qui détemine ma nationalité. Et je suis fier d'avoir un pére qui est né ailleurs qu'en France.

Il faut bien trouver un vocabulaire, D'Avalie. On ne peut pas non plus nier non plus qu'il exsite un certain nombre de phénomènes sociologiques.

Cette expression me parait être l'une des plus neutres possibles.

Si tu as d'autres idées, je suis preneur.

Mais pourquoi vouloir faire des classes, des différences entrez français? Sauf erreur, quand on est français, on a tous les mêmes devoirs et droits. Imagine t-ton une sociologie des yeux bleus ou marron?
Bon d'accord, c'est un peu caricatural. Mais j'en ai un peu marre que l'on présente "les candidats issus de l'immigration" comme des poids qu'il va bien falloir caser quelque part, alors qu'ils sont plutôt une chance pour notre pays.
La consanguinité, ça n'a jamais rien donné de bon. Soyons heureux d'être un pays qui attire d'autres plutôt qu'un pays qui repoussent.
J'ai vu l'autre jour un reportage sur la Corée du Nord. Ils n'ont pas l'air d'avoir un probléme d'immigration, mais pas sûr qu'ils en soient plus heureux pour autant...

Tu as raison d'Avalie.

Dans le monde idéal, on ne parlerait plus comme ça.

20 minutes .fr 9/01
Nicolas Sarkozy a provoqué la surprise à Rome et Madrid




La presse italienne et espagnole s'intéressent aux propos de Nicolas Sarkozy selon lesquels Rome et Madrid lui auraient demandé d'organiser des opérations d'expulsion collective d'immigrés en situation irrégulière. «Ces propos ont pris de surprise tant le gouvernement espagnol qu'italien», souligne le quotidien espagnol «ABC».

«Le secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères, Bernardino Leon, a assuré qu'aucune opération bilatérale ou trilatérale avec la France ou l'Italie pour rapatrier des étrangers n'avait été conclue». Le journal conservateur rappelle toutefois que les trois pays avaient déjà «réalisé un vol commun de rapatriement d'immigrés roumains en septembre 2005» mais dans le cadre d'un «accord du G5 auquel participaient également l'Allemagne et le Royaume-Uni».

«20 Minutos» précise que le Premier ministre espagnol, Jose Luis Rodriguez Zapatero, s'est contenté de préciser qu'il avait évoqué le sujet «brièvement» avec le Président français.

L'annonce de Nicolas Sarkozy a été immédiatement démentie également par le ministre italien de l'Intérieur Giuliano Amato, indique «La Repubblica»: «L'Italie ne procède à aucune expulsion collective; chez nous, les expulsions sont réglementées par la loi Bossi-Fini qui prévoit des mesures spécifiques d'expulsions, chacune motivée, concernant des individus en particulier et validée par l'autorité judiciaire. Nous prévoyons donc tout sauf la possibilité d'expulsions de masse ou de groupes.»

"charmant monsieur"...

Villiers-le-Bel: Mariani dérape
Thierry Mariani (Reuters).
Le député très droitier de l’UMP, Thierry Mariani, se demande pourquoi les deux adolescents décédés, enterrés au Maroc et au Sénégal, ne sont pas «inhumés en terre française».
Liberation.fr (avec source AFP).
LIBERATION.FR : mercredi 9 janvier 2008
0 réaction
Comment rebondir de façon – osons le mot – dégueulasse, ou du moins déplacée, sur un drame ? Réponse avec Thierry Mariani, habitué des déclarations à l’emporte-pièce. Le député UMP du Vaucluse, auteur de l'amendement sur les tests ADN, se dit «choqué par l'épilogue de l'affaire de Villiers-le-Bel», se demandant pourquoi les deux adolescents décédés ne sont pas «inhumés en terre française».
Dans une interview au magazine VSD, le député affirme: «Immigration, une chance pour la France, je dis oui. Mais à condition que ceux qui choisissent la France l'épousent à 100%.»

Fin novembre 2007, deux adolescents de Villiers-le-Bel avaient trouvé la mort après être entrés en collision avec un véhicule de police, ce qui avait provoqué des violences urbaines. L'un a ensuite été inhumé au Maroc et l'autre au Sénégal.

«Pourquoi les deux adolescents ne sont-ils pas inhumés en terre française, mais dans leur pays d'origine ?», demande-t-il.

«Le choix des parents est tout à fait respectable, mais je pense qu'on ne peut à la fois brandir des papiers d'identité français en disant "je suis aussi français que vous autres" et aller se faire enterrer à l'étranger. Désolé, moi, toute ma famille d'origine italienne est enterrée dans le Vaucluse», déclare-t-il.

Le député UMP estime enfin que «grâce à Nicolas Sarkozy, la droite n'a plus honte d'être à droite.» On l’aura remarqué.

La droite n'est plus à droite , elle EST d' EXTREME DROITE...

Ce qui est totalement différent.

Tous les jours , nous en avons des exemples...

Exact ; Un copain m'a dit un jour :"Sarko c'est du Le Pen light" ; je crois en fait que c'est du lourd, et en plus qui assume !

Plus le temps passe, plus je suis convaincu que, par rapport au Serpent, le Borgne aurait été un moindre mal.
C'est dire où la France est tombée...

dans ce que je redoutais de pire quand j'avais 20 ans !

Jean-Luc a écrit:

Plus le temps passe, plus je suis convaincu que, par rapport au Serpent, le Borgne aurait été un moindre mal.
C'est dire où la France est tombée...

Ah bon?

Tu préfères un extrémiste à un démocrate?

Sarkozy, un démocrate ?

Tout à fait.

Son parti s'appelle même union pour un mouvement POPULAIRE.

Du bluff , rien que du bluff !!!

Même sur le nom du parti.

... tout comme celui de Morin, ancré bien à droite, s'appelle le Nouveau Centre.

Ah.

Je vois que vous riez.

Mias lui, il est Président de la République, et vous, forumeurs.

Ce qui est déjà très bien , j'en conviens.

Aptien a écrit:

Je vois que vous riez.

Mias lui, il est Président de la République, et vous, forumeurs.

.

Je préfère mille fois être à ma place plutôt qu'à la sienne !

marco11 a écrit:

Je préfère mille fois être à ma place plutôt qu'à la sienne !

+1

C'est la difficulté de la tâche, qui vous fait reculer?

Aptien, tes tentatives d'humour sont pathétiques.
Et si tu es sérieux, c'est encore plus grave.

C'est plutôt de l'humour.

on fait ce qu'on peut, que veux tu.

Aptien a écrit:

C'est plutôt de l'humour.

on fait ce qu'on peut, que veux tu.

C'est rassurant, et du coup je comprends mieux certaines de tes réactions.