[mesure sarko] le paquet fiscal

johanono a écrit:

Pour le crédit d'impôt sur l'immobilier, je n'irai pas jusque là. Beaucoup de gens, quand ils achètent un bien immobilier, intègrent dans leur plan de financement le prix + les frais de notaire, mais peu intègrent la défiscalisation de intérêts d'emprunt, pour la bonne et simple raison que peu de gens savent à l'avance à quelle déduction ils auront droit.

Mais les agents immobiliers, eux, savent le faire, ce calcul. Surtout s'ils y trouvent leur compte.

juju41 a écrit:

et n'oubliez pas que les heures supp rentrent dans le calculs pour les attributions de diverses allocations, ainsi que pour les impots locaux...donc au final certains qui auront travaillé beaucoup plus pour gagner plus, se verront peut-être diminuer les allocs logement, les dispenses de cantine,les allocs de rentrée, les bourses etc... sans compter la hausse des impots locaux... résultat : travailler beaucoup plus pour gagner beaucoup moins, super!

C'est le problème des effets de seuil : beaucoup de minima sociaux et d'aides sociales sont sous conditions de revenus, donc le fait de travailler un peu plus peut parfois provoquer la perte de ces avantages. L'allocation universelle ou l'impôt négatif auraient l'immense mérite de gommer ces inconvénients et permettraient au système de protection sociale de gagner en transparence.

on est bien d'accord.ce qui est degoutant c'est que le gouvernement s'est bien gardé de préciser ce genre de pb, on ne trouve ces renseignements que sur un site sur les impots...combien de personnes vont se retrouver avec des difficultés aggravées, pour avoir cru au miroir aux alouettes de sarko?dans l'histoire seuls les patrons auront fait la bonne affaire en ne payant pas de cotisations sociales, là, pas de pb!

Petits arrangements autour de l'augmentation des heures sup'
Par Julien Martin | Rue89 | 25/08/2008 | 22H08
Quand Christine Lagarde se félicite de l’efficacité du « paquet fiscal », elle omet quelques précisions embarrassantes…



Un communiqué de presse et un déplacement près de Marseille, Christine Lagarde ne s’est pas ménagée à l’heure du bilan de la première année de la loi Tepa (Travail, emploi, pouvoir d’achat). La ministre de l’Economie s’est félicitée la semaine dernière de l’augmentation du volume des heures supplémentaire de 6% par rapport au premier trimestre de cette année :

« Le recours soutenu aux heures supplémentaires au trimestre dernier est l’un des facteurs d’optimisme quant au dynamisme de nos entreprises dans les mois à venir. »

La satisfaction peut paraître légitime : les exonérations de cotisations sur les heures supplémentaires représentent plus de la moitié du coût du décrié « paquet fiscal » (4,6 milliards d’euros sur 8,6 milliards prévus en 2008).

D’autant que cette augmentation annoncée par un communiqué du 19 août de l’Acoss (la caisse nationale des Ursaff) confirme l’étude du 4 juillet de la Dares (l’organe de statistiques du ministère) qui s’étalait sur une année :

« Dans les entreprises de 10 salariés ou plus des secteurs concurrentiels, le nombre moyen d’heures supplémentaires par salarié à temps complet est de 8,7 heures au 1er trimestre 2008. Il progresse de 40,3% sur un an. »

Une durée moyenne du travail inchangée

Mais les chiffres sont facilement manipulables, et rien que la lecture de la mise en garde de l’Acoss (que Christine Lagarde a soigneusement évité de mettre en avant) suffit pour le comprendre :

« Il est toutefois trop tôt pour interpréter ces évolutions. En effet, l’absence de recul sur ces séries ne permet pas de corriger celles-ci des variations saisonnières ; l’impact de ce facteur pouvant jouer dans l’un ou l’autre sens. »

D’autres chiffres, provenant également de la Dares, tranchent même radicalement avec l’autosatisfaction de la ministre. La durée hebdomadaire collective moyenne du travail n’a pas varié entre le premier et le deuxième trimestre 2008 : elle est toujours de 35,6 heures.

Comment les heures supplémentaires peuvent-elles avoir augmenté sans que le total des heures travaillées ne suive la même tendance ? Nombre d’heures supplémentaires n’étaient pas déclarées avant la promulgation de la loi Tepa. La réponse est apportée par la « note de méthode » de l’étude du 4 juillet de la Dares (c’est long mais limpide) :

la suite ici
http://www.rue89.com/2008/08/25/petits-arrangements-autour-de-laugmentation-des-heures-sup

Qu'il y ait eu des effets d'aubaine, encore une fois, personne ne le conteste. Mais la défiscalisation des heures sups a au moins offert un surcroît de pouvoir d'achat aux salariés qui en faisaient. C'est bon à prendre.

johanono a écrit:

Qu'il y ait eu des effets d'aubaine, encore une fois, personne ne le conteste. Mais la défiscalisation des heures sups a au moins offert un surcroît de pouvoir d'achat aux salariés qui en faisaient. C'est bon à prendre.

Pour beaucoup de ceux-ci, ce "surcroît" n'est pas une augmentation de pouvoir d'achat, juste un maintien de celui-ci, car :
- soit heures sups qui n'étaient auparavant pas déclarées et pas payées, l'employeur en profitant pour ne pas accorder d'augmentation par ailleurs
- soit d'augmentations déguisées en heures sup’ bidon

En outre, pour un certain nombre de ceux qui en profitent réellement, il y a en face des gens qui auraient normalement dû être embauchés pour faire ce boulot et restent sur le carreau.

J'estime que moins de 20% des 6 ou 7 milliards dépensés par l'état profitent réellement à des salariés.
Le reste est une manne pour les entreprises. Et celles qui en profitent le plus ne sont pas celles qui en avaient besoin.

Bref, essentiellement un cadeau aux riches, comme presque tout le TEPA.

Pas d'accord. La défiscalisation des heures sups consistent en une diminution des cotisations salariales : pour le coup, la distinction entre cotisations salariales et patronales a un sens, car si on décide de diminuer les cotisations salariales uniquement, cela augmente le net à payer du salarié. Sans parler du fait que le surcroît de salaire n'est pas imposable à l'IRPP.

Je me permets de parler de ce que je connais : je travaille à 39 heures par semaine, dans une entreprise de moins de 10 salariés et qui a donc le droit de ne pas être aux 35 heures. Et bien la défiscalisation des heures sups m'a permis de gagner environ 50 € par mois. On peut dire ce qu'on veut, mais c'est mieux que rien.

johanono a écrit:

Pas d'accord. La défiscalisation des heures sups consistent en une diminution des cotisations salariales : pour le coup, la distinction entre cotisations salariales et patronales a un sens, car si on décide de diminuer les cotisations salariales uniquement, cela augmente le net à payer du salarié. Sans parler du fait que le surcroît de salaire n'est pas imposable à l'IRPP.

Je me permets de parler de ce que je connais : je travaille à 39 heures par semaine, dans une entreprise de moins de 10 salariés et qui a donc le droit de ne pas être aux 35 heures. Et bien la défiscalisation des heures sups m'a permis de gagner environ 50 € par mois. On peut dire ce qu'on veut, mais c'est mieux que rien.

Tu fais partie de la minorité qui y trouve son compte.
Mais ces heures sup’, tu les faisais déjà avant, et tu les aurais fait même sans cette foutue loi TEPA. Tu bénéficies donc juste d'un petit cadeau de l'état.

Oui, et c'est bien ce que je dis : je n'ai jamais prétendu que la défiscalisation des heures sups allait accroître le volume globale des heures travaillées, j'ai simplement dit que cela permettait d'offrir un surcroît de pouvoir d'achat pour des ouvriers et des employés qui travaillent (je ne parle pas des cadres, qui sont rarement payés en heures sups).

On peut toujours discuter de la pertinence économique du paquet fiscal. Moi-même, j'ai déjà dit qu'il aurait été préférable de d'abord réduire les déficits. Mais au moins, qu'on arrête de dire que la défiscalisation des heures sups profite aux riches.

Je me souviens que, lors d'un récent passage au Grand Jury RTL, FB avait violemment critiqué le paquet fiscal, dévastateur pour les finances publiques. Quand le journaliste lui a demandé si au moins une des dispositions du paquet fiscal trouvait grâce à ses yeux, FB a évoqué, du bout des lèvres, la défiscalisation des heures sups.

C'était là une marque d'honnêteté de la part de FB : je crois en effet me souvenir que cette mesure figurait dans son programme présidentiel...

http://www.bayrou.fr/opencms/opencms/propositions/temps-travail.html

Ca ressemble quand même beaucoup à la défiscalisation des heures sups de Sarko, non ?

"Dans toutes les entreprises, le paiement des heures supplémentaires (entre 35 et 39 heures) sera majoré de 35 % pour récompenser le travail. Les cotisations sociales seront réduites en proportion afin que les entreprises ne supportent aucun coût supplémentaire. Il est injuste et scandaleux pour nous que l’heure supplémentaire dans une petite entreprise rapporte moins au salarié que dans une entreprise de plus de vingt !"


sauf que Bayrou ne défiscalisait pas ces heures, il réduisait les cotisations, ce qui est moins pénalisant pour le budget de l'état.et de touttes façons il ne revenait pas sur les 35 heures, comme la nouvelle loi sur le temps de travail qui finalement éliminera les heures supplémentaires en cas d'accord d'entreprise.

johanono a écrit:

http://www.bayrou.fr/opencms/opencms/propositions/temps-travail.html

Ca ressemble quand même beaucoup à la défiscalisation des heures sups de Sarko, non ?

Comme le démontre Juju : non, rien à voir.
Comme toutes les vraies bonnes idées que NS a piquées pour tenter de s'en attribuer le mérite, il n'en a conservé que l'apparence.

Jean-Luc a écrit:

johanono a écrit:

http://www.bayrou.fr/opencms/opencms/propositions/temps-travail.html

Ca ressemble quand même beaucoup à la défiscalisation des heures sups de Sarko, non ?

Comme le démontre Juju : non, rien à voir.
Comme toutes les vraies bonnes idées que NS a piquées pour tenter de s'en attribuer le mérite, il n'en a conservé que l'apparence.

Rien à voir ? Dans la détaxation des heures sups mise en oeuvre par Sarkozy, il y a deux choses : une diminution des cotisations sociales salariales payées sur ces heures sups, et une non imposition à l'IR des salaires correspondants.

Certes, Bayrou ne parle que des cotisations sociales. Mais excusez moi, j'ai du mal à percevoir la subtilité, la différence entre la diminution des cotisations sociales pronée par Bayrou et la diminution des cotisations sociales mise en oeuvre par Sarkozy.

johanono a écrit:

Jean-Luc a écrit:

johanono a écrit:

http://www.bayrou.fr/opencms/opencms/propositions/temps-travail.html

Ca ressemble quand même beaucoup à la défiscalisation des heures sups de Sarko, non ?

Comme le démontre Juju : non, rien à voir.
Comme toutes les vraies bonnes idées que NS a piquées pour tenter de s'en attribuer le mérite, il n'en a conservé que l'apparence.

Rien à voir ? Dans la détaxation des heures sups mise en oeuvre par Sarkozy, il y a deux choses : une diminution des cotisations sociales salariales payées sur ces heures sups, et une non imposition à l'IR des salaires correspondants.

Certes, Bayrou ne parle que des cotisations sociales. Mais excusez-moi, j'ai du mal à percevoir la subtilité, la différence entre la diminution des cotisations sociales pronée par Bayrou et la diminution des cotisations sociales mise en oeuvre par Sarkozy.

Il y a une différence de taille entre la version Bayrou et la version Sarkozy du travailler plus pour gagner plus : dans la version Bayrou on ne baissait les cotisations que jusqu'au niveau où les heures supplémentaires ne coûtent pas plus chères à l'employeur que des heures normales. Dans la version Sarkozy, on défiscalise totalement. Donc les heures supplémentaires coûtent moins cher à l'employeur que les heures normales, d'où les effets d'aubaine constatés mais passés sous silence par la Marquise de la Tronche dans le Sable dans son exercice d'autosatisfaction.

Parmi les mesures du paquet fiscal, tout n'est pas rose mais tout n'est pas noir non plus.

Par exemple, même si le bouclier fiscal à 50% avantage les plus riches,
je suis assez favorable à cette mesure car elle ralenti l'évasion
fiscale. Et combiné à une suppression de certaines niches fiscales, les recettes de l'état n'en seraient pas affectés.
Par ailleurs, le bouclier fiscal concerne les revenus alors que pour moi ce serait plus juste de taxer le patrimoine (=l'ISF), c.a.d. taxer ceux qui vivent plus de leurs placements que de leur travail.

C'est donc aussi pour cela que je suis assez défavorable à la mesure qui touche aux droits de successions, car les fils d'ouvriers sont encore plus loin de partir avec les même chances que les fils de nantis.

Concernant la défiscalisation des heures supplémentaires, c'est une très mauvaise mesure car elle est très couteuse pour l'état et elle est gangrénée par un effet d'aubaine. Elle incite les patrons à faire faire des heures supps à leurs employés plutôt qu'à embaucher du personnel supplémentaire. Elle permet aussi de masquer des augmentations de salaires et temps de travail supplémentaire.

La bonne solution aurait été de diminuer au maximum les charges du montant de la majoration.
Par exemple, pour des heures majorées à 25%, réduire les charges de 15%. le surcoût aurait été faible (mais quand même existant). Il n'y aurait plus d'effet d'aubaine et l'entreprise garderait une certaine flexibilité dans l'utilisation de son personnel.

Enfin, les abattements d'impôts pour l'immobilier sont une bonne chose car ça aide les Français moyens à accéder à la propriété. Par contre j'aurai baissé un peu les plafonnements (à 1200€ pour un couple et 600€ pour une personne seule) et augmenté le pourcentage et la durée pour favoriser encore plus les travailleurs pauvres (40% la 1ère année, 30% sur les 3 suivantes et 20% sur les 3 suivantes).

Dis moi, es tu certain qu'un couple avec 1200€ de revenu puisse accéder à la propriété ??? J'ai un doute ...

Alien64 a écrit:

Parmi les mesures du paquet fiscal, tout n'est pas rose mais tout n'est pas noir non plus.

Par exemple, même si le bouclier fiscal à 50% avantage les plus riches,
je suis assez favorable à cette mesure car elle ralenti l'évasion
fiscale.

Heu, tu as des chiffres qui confirment tes dires ?

Car je n'ai pas l'impression qe ça ait changé grand chose.

Et puis ils sont où tous ces exilés fiscaux qui devaient revenir en masse ?

Je me posais également la question ...

signora a écrit:

Dis moi, es tu certain qu'un couple avec 1200€ de revenu puisse accéder à la propriété ??? J'ai un doute ...

Ça leur permettra déjà de devenir propriétaires de la cabane des W.C. et de son bout de terrain au fond du jardin.

signora a écrit:

Dis moi, es tu certain qu'un couple avec 1200€ de revenu puisse accéder à la propriété ??? J'ai un doute ...

Les 1200€, ce n'est pas le revenu du couple mais le crédit d'impôt maximum (au lieu de 1500€ dans la loi TEPA).
C'est à dire qu'un couple qui devrait payer 1700€ d'impôts n'en paierait que 500€. Et un couple qui ne paie pas d'impots recevrait un chèque de 1200€...

faudra me donner la recette pour devenir propriétaire ( avec le niveau des prix de l'immobilier actuel)et donc obtenir un prêt de la banque, en ayant des revenus qui ne donnent qu'un impôt de 1700 euros...à moins d'avoir un gros matelas de pognon planqué ailleurs..quant à ne pas payer d'impôts du tout, là j'ai comme un doute, soit ces gens ne déclarent pas tous leurs revenus, soit ils déduisent déjà beaucoup en niches fiscales de toutes sortes, ce qui nous ramène aux Riches qui ont trouvé de bonnes combines pour ne rien payer , quand les classes moyennes elles , sont pressurées de partout... Merci sarko pour ton paquet fiscal!

Un couple qui gagne 2500€ nets et qui déduit pas mal de frais réels peut ne pas payer d'impots et est tout à fait capable de sortir 800€/mois pour un remboursement d'emprunt de logement (et c'est d'ailleurs plus judicieux que de sortir un loyer locatif de 600€).
Alors c'est sûr qu'ils ne construiront pas un château au centre de Paris, mais il y a encore moyen de se construire une petite maison de 90M² en pleine campagne ou de s'acheter un appartement neuf dans une petite ville de province.

là on est d'accord. le souci c'est qu'avec notre endettement actuel ce n'était pas le moment... j'aurai approuvé l'idée dans un contexte meilleur.

je ne parle pas de la capacité de remboursement... je parle de la frilosité des Banques... subprimes oblige, les prêts sont donnés au compte goutte... et la charge concernant l'énerge que ce soit le pétrole, le gaz ou l'électricité devient un bien gros fardeau... de plus il suffit de regarder les petites annonces ce que je fais car je cherche une maison en ville, surtout pas à la campagne,vu les frais annexes...et le prix des maisons à la campagne chute carrément alors que celles envilles restent élevées, parce que la demande pour la ville est très grande.
Coinseéquence imprévue de cette baisse des ventes hors ville, je connais des couples en cours de divorce qui ne peuvent pas faire autrement que de continuer à vivre ensemble, faute de pouvoir vendre leur maison au prix qu'ils en espéraient)

tout cela pour dire qu'en ces temps difficiles, le paquet fiscal ne set qu'aux riches... en d'autres temps, il aurait pu servir aux autres...

Et bien moi j'ai décidé de construire en pleine campagne.
Je serai à 30 minutes de deux petites villes de province (Pau et Tarbes).
Certes le carburant n'est pas prêt de baisser mais les voitures modernes consomment déjà très peu et sur le long terme on aura à disposition des voitures 100% électriques abordables et d'une autonomie de plus de 200km, donc tout à fait suffisante pour faire les aller-retour boulot<->maison et rechargeable en quelques heures dans votre garage à l'aide d'un simple prise électrique. Par contre il faudra un 2ème véhicule thermique pour les longs trajets.

heureux le jeune homme de 31ans! moi qui ait dépassé le demi-siècle, j'avais aussi envie de campagne à 30 ans, puis sont venus les enfants, et le cortège des heures passées à les amener l'un au judo, l'autre au basket, ou chez les copains,etc, des heures passées dans la voiture à les attendre parce que retourner chez moi aurait été inutile... bonjour le temps perdu...et puis vient le temps des ados, qui veulent leur indépendance, que faire , accepter la mob, au risque d'un accident, ou continuer encore et encore le voiturage?enfin le temps des quinquas pour nous , avec quelques petits accidents physiques ( jambe cassée etc...) comment faire pour se déplacer, faire ses courses, pas de bus, évidemment...le temps de cheveux blancs pointant son nez, il nous paru évident que seule la ville ou sa banlieue très proche pouvait pallier à nos futurs pb de transport, au cas où nous serions incapables de conduire...
eh! oui, c'est beau la jeunesse! profites en bien!